En ces temps où le carburant coûte cher, de nombreux propriétaires de voiture ont tenté de trouver des solutions pour réduire la facture. La modification des véhicules en est une. Plus généralement, tous les amateurs de personnalisation et de performances poussées ont déjà pu être tentés par cette option. Mais il faut savoir que modifier son véhicule ne peut se faire à la légère. Voyons donc ici comment la loi encadre la modification de véhicules et surtout quelles conséquences elles peuvent avoir sur le contrat d’assurance.
La modification des véhicules, une opération très encadrée juridiquement
La modification de véhicules constitue une entreprise très prisée par de nombreux passionnés d’automobile, notamment les amateurs de tuning. Néanmoins, elle demeure une opération sujette à un encadrement juridique rigoureux. L’évolution des normes en matière de sécurité et d’émissions, établies par les autorités compétentes, influe directement sur la légalité de telles modifications. Ces réglementations visent bien sûr à garantir la préservation de l’environnement et la protection des conducteurs ainsi que des usagers de la route.
Avant d’entreprendre toute modification, il est donc impératif de se renseigner sur les lois en vigueur dans sa juridiction, car les sanctions en cas d’infraction peuvent être sévères, allant de l’amende à la suspension de l’immatriculation du véhicule. En outre, certaines modifications pourraient également impacter la garantie du constructeur et surtout le contrat d’assurance. Au passage, notez que suite à une modification de véhicule, il peut être intéressant de comparer les offres des différentes compagnies sur des sites spécialisés comme lecomparateurassurance.com par exemple.
Rappelons enfin qu’il est recommandé de consulter des professionnels compétents et de se conformer aux règles établies afin de jouir pleinement de sa passion pour la personnalisation automobile, tout en restant en conformité avec la loi.
Quelles modifications de véhicule n’ont pas d’impact sur le contrat d’assurance ?
Lorsque l’on envisage des modifications sur son véhicule, il est essentiel de comprendre quelles transformations n’auront pas d’incidence sur le contrat d’assurance automobile en cours. En général, les modifications purement esthétiques, telles que le changement de peinture ou l’ajout d’autocollants, ne sont pas susceptibles d’affecter l’assurance. De même, l’installation d’équipements intérieurs tels qu’un système audio haut de gamme ou des sièges personnalisés est souvent considérée comme acceptable par de nombreuses compagnies d’assurance, tout comme l’ajout de LED sous le chassis, tant que la valeur totale du véhicule reste dans les limites convenues.
De même, tout ce qui vise à optimiser le look de la voiture, l’ajout de jantes ou le changement des pneus par exemple. Cependant, il est important de noter que bien des modifications mécaniques ou de performance, elles, peuvent potentiellement influencer le contrat d’assurance. Dans tous les cas, afin de maintenir une couverture adéquate, il est recommandé d’informer préalablement l’assureur de toutes modifications envisagées et d’obtenir une confirmation écrite de la couverture continue après les changements apportés au véhicule.
Quelques exemples de modifications de véhicule qui obligent à faire évoluer le contrat d’assurance
Les modifications majeures, telles que les ajustements de moteur pour augmenter les performances, l’installation d’un kit de carrosserie ou encore la conversion pour un usage utilitaire, sont des exemples de changements qui obligent généralement à revoir son contrat d’assurance. Même chose si l’on envisage d’ajouter des équipements spéciaux tels qu’un treuil pour un usage tout-terrain ou des modifications qui augmentent significativement la valeur du véhicule.
Les amateurs de tuning pourront aussi envisager de remplacer l’échappement pour améliorer le bruit généré par le véhicule, ou bien ajouter un turbocompresseur pour optimiser les performances et la consommation. Citons aussi l’installation d’un réfrigérant, très apprécié pour éviter la surchauffe et donc permettre de décupler la puissance du moteur. Tous ces ajustements peuvent potentiellement influencer la prime d’assurance et la couverture offerte. Ce type de modification doit donc être déclarée dans le mois qui suit la modification.
Quelle intervention implique nécessairement de modifier son assurance auto ?
On ne répétera jamais assez qu’il est indispensable de déclarer les modifications de véhicule importantes pour que la compagnie prenne en charge les éventuelles conséquences d’un sinistre. De manière générale, toute modification qui entraîne un changement de la puissance, du poids ou des dimensions de la voiture doit être signalée. Par ailleurs, si le système de freinage, les essieux, les organes de manœuvre, de visibilité ou de direction sont impactés par l’opération, là encore la déclaration est obligatoire.
Aujourd’hui, la question du type de carburant utilisé est centrale avec l’augmentation constante des prix de l’énergie. Néanmoins, toute modification visant à changer de carburant ne peut se faire sans déclaration. C’est également le cas pour toutes les opérations impactant le niveau d’émission sonore ou bien d’émissions polluantes. On rappellera pour finir que toute fausse déclaration entraînera nécessairement la non-prise en charge en cas d’accident. Alors, ne vous mettez pas dans une situation où vous serez obligé d’acheter une nouvelle voiture parce que les réparations vous coûteront trop cher.